COMITE LEGISLATIF   FFTL


Missions

Définit la politique générale de la Fédération,
Vote les propositions qui lui sont soumises par le Bureau exécutif Lors de l’Assemblée Générale, approuve les rapports moral et financier

Décide de l’exclusion éventuelle de Clubs.


Composition du Comité

Les quatre membres du Bureau exécutif

Un conseiller législatif par Club affilié à la Fédération


Droits de vote Membres du Bureau éxécutif ,
Conseillés législatifs

de 1 à 10 archers : 3 voix

de 21 à 50 archers : + 1 voix

de 11 à 20 archers : + 2 voix de 51 à 100 archers : + 1 voix


CONSEILLER LÉGISLATIF

Missions du Comite législatif 

Représente son Club,

Vote les propositions présentées par le Bureau exécutif ou par un autre Conseiller législatif.


Missions auprès du Bureau exécutif

Transmet les propositions que son Club souhaiterait voir examiner

Transmet les différents courriers (demandes de licences, d’attestation...)


Missions dans son Club

Il reçoit tous les courriers émanant du Bureau exécutif,

Il représente la FFTL dans son Club, et à ce titre il doit veiller au respect des objectifs et des règlements de l’IFAA et de la FFTL


CHARGE de MISSION

Il est chargé par le Bureau exécutif d’une ou plusieurs missions au niveau local, régional ou national,

Ces missions peuvent être ponctuelles ou permanentes (ex. : établir le calendrier des concours d’une Région et le transmettre au Secrétaire de la Fédération qui est chargé de centraliser les différents calendriers régionaux et d’en faire une diffusion générale).

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